Publications.
Maître Christian Kpolo publie régulièrement (seul ou au sein d'équipes d'éditoriales constituées d'experts reconnus) des articles, études, newsletters et rapports d'analyse sur les sujets les plus pertinents pour ses interlocuteurs.
Les publications couvrent (ou ont vocation à couvrir) un large éventail de domaines, tels que la propriété intellectuelle, les technologies de l'information, le commerce électronique, le droit du numérique, les données personnelles, la cybersécurité, le droit OAPI, le droit OHADA, la santé, la pharma et les sciences de la vie, les télécommunications; aussi bien en droit africain qu'en droit européen. L'objectif est de fournir des analyses précises et approfondies sur les questions juridiques d'intérêt à tous les lecteurs en gardant à l'esprit la volonté de refléter les dernières évolutions juridiques et réglementaires.
Que vous soyez un acteur de l'industrie, une entreprise multinationale ou familiale, une start-up ou une organisation gouvernementale, ces publications vous permettront de rester informés des récents développements juridiques en liant avec nos expertises en Afrique et dans les économies émergentes, et à prendre des décisions éclairées dans vos domaines d'intérêts; sans que cela ne constitue des consultations juridiques (pour lesquelles vous êtes invités à prendre directement contact avec Maître Christian Kpolo pour un accompagnement personnalisé et adéquat).
juin 2023
mai 2023
mai 2023
« Contentieux des signes distinctifs et de la concurrence déloyale en Afrique (1er janvier 2022 – 31 décembre 2022) », sous la direction de Laurier Yvon Ngombé, Propriété industrielle (LexisNexis), juin 2023, études.
« Les stupéfiantes répercussions de l’exploitation commerciale d’une invention sur l’appréciation de la contrariété à l’ordre public et aux bonnes mœurs », notice sous CA Paris, Pôle 5, chambre 1, 1er mars 2023, n°21/00558, in Les MÀJ de l’IRPI n°48, mai 2023.
« Rétributions et tribulations à la suite de la rupture des relations d’affaires portant sur un logiciel », notice sous CA Paris, Pôle 5, Chambre 11, 10 mars 2023, n° 22/00851, in Les MÀJ de l’IRPI n°48, mai 2023.
avril 2023
avril 2023
mars 2023
«Cybersécurité, santé numérique et propriété intellectuelle en Afrique», Revue Semestrielle de la Propriété Intellectuelle en Afrique (RSPIA), avril 2023, n° 3, chronique
« La banalisation d’une œuvre originale par l’effet d’un tour de manivelle porte atteinte au droit moral de l’auteur », Revue Semestrielle de la Propriété Intellectuelle en Afrique (RSPIA), avril 2023, n° 3, chronique.
« Quand l’effet de mode parasite l’appréciation de la contrefaçon d’un bracelet original », notice sous CA Paris, pôle 5, chambre 2, 20 janv. 2023, n°21/05655, in Les MÀJ de l’IRPI n°46, mars 2023.
mars 2023
mars 2023
mars 2023
« Dans les résidences de tourisme, l’acte de communication au public cherche son assiette », notice sous CA Bordeaux, 1ère chambre civile, 24 janv. 2023, n°22/02125, in Les MÀJ de l’IRPI n°46, mars 2023.
« En fait d’invention brevetable, l’évidence ne vaut pas revendication », notice sous Cass. com. 11 janv. 2023, n°19-19.567, in Les MÀJ de l’IRPI n°46, mars 2023.
« La brevetabilité d’une invention peut être déduite de son processus technique », notice sous Cass. com. 11 janv. 2023, n° 20-10.935, in Les MÀJ de l’IRPI n°46, mars 2023.
janvier 2023
janvier 2023
octobre 2022
« Telecoms, Media and Internet Laws and Regulation France 2023 », International Comparative Legal Guides [ICLG], co-author, 16th Edition, Januray 2023, chapter 8, p. 49-68.
« La raie du Morbier a la même valeur que la dénomination Morbier : inutile d’en faire tout un fromage ! », notice sous CA Paris 5-2, 18 novembre 2022, RG n°21/16539, in Les MÀJ de l’IRPI n°44, janvier 2023, p. 9-10.
« L’autorité des sources complémentaires du Droit dans l’élaboration de la norme en matière de propriété intellectuelle : le cas de la jurisprudence », Bulletin Semestriel de la Propriété Intellectuelle en Afrique (BSPIA), octobre 2022, n° 2, études.
octobre 2022
mai 2022
août 2021
«Contentieux des créations intellectuelles en Afrique : Aperçu jurisprudentiel (2016-2021) », sous la direction de Laurier Yvon Ngombé, Les Cahiers de Propriété Intellectuelle, Vol. 34, n° 3, octobre 2022.
« Contentieux des signes distinctifs et de la concurrence déloyale en Afrique (OAPI, ARIPO, OHADA, Egypte)», sous la direction de Laurier Yvon Ngombé, Propriété industrielle (LexisNexis), mai 2022, chronique.
« L’élaboration de la norme juridique à partir des présomptions : exemple en droit de la propriété intellectuelle », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, août 2021, n°1.
février 2021
mars 2020
février 2020
« Contentieux des signes distinctifs et de la concurrence déloyale en Afrique (OHADA, OAPI, ARIPO, Egypte)», sous la direction de Laurier Yvon Ngombé, Propriété industrielle (LexisNexis), février 2021, n° 2, études.
« En matière gracieuse, il ne faut pas confondre urgence et précipitation », notice sous CA Paris, pôle 1-8, 24 janv. 2020, RG n° 18/00635, in Les MÀJ de l’IRPI n°16, mars 2020.
«Infraction douanière n’est pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle», notice sous Cass. crim. 4 déc. 2019, n° 18-81.756, in Les MÀJ de l’IRPI n°15, février 2020.
février 2020
décembre 2019
mars 2019
juillet 2015
« Le conflit de compétence et ses jeux de maux », notice sous T. conflit. 9 déc. 2019, n° 4169, Sté Biomédiqa c/ Uniha, in Les MÀJ de l’IRPI n°15, février 2020.
« Contentieux des signes distinctifs et de la concurrence déloyale en Afrique (OHADA, OAPI, ARIPO)», sous la direction de Laurier Yvon Ngombé, Propriété industrielle (LexisNexis), décembre 2019, n° 11, chronique.
Les présomptions en droit de la propriété intellectuelle : analyse à la lumière du droit commun, thèse de doctorat en droit, Université de Lorraine (Nancy), 544 pages.
Droit de la propriété intellectuelle, (collaboration) sous la direction de Patrick Tafforeau, Coll. « Master », éd. Gualino, 4e éd., 2015, 608 pages.